VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL OM
Présentation de la marque VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL OM
Déposée le 16 mars 1990 par la société SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL OM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL OM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL OM est expirée depuis le 16 mars 2010.
SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2164283 - Publication au BOPI 2000-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35