Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIERRA DEL MAR
SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY

Numéro de dépôt :
1572772
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
27/10/2009
SIERRA DEL MAR de SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY

Présentation de la marque SIERRA DEL MAR

Déposée le 27 octobre 1989 par la société SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SIERRA DEL MAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL, 66460 MAURY (dossier no 2146207) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY domicilié(e) (dossier no 2146207) - France.

La marque SIERRA DEL MAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIERRA DEL MAR est expirée depuis le 27 octobre 2009.

SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS MAS , Hautes Terres , Le Terroir Mas Amiel , VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL OM , SERRE DE LA DEVÈZE


SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY - DOMAINE DU MAS AMIEL, 66460 MAURY (dossier no 2146207) - France - SIREN 323923342


SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY - (dossier no 2146207) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 1999 n°2146207 - Publication au BOPI 1999-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Vins Doux Naturels - AOC