LES TROIS MAS

SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY

Présentation de la marque LES TROIS MAS

Déposée le 6 avril 1999 par la société SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TROIS MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL, 66460 MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY - France.

La marque LES TROIS MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS MAS est expirée depuis le 6 avril 2009.

SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY a également déposé les autres marques suivantes : Hautes Terres , SIERRA DEL MAR , Le Terroir Mas Amiel , VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL OM , SERRE DE LA DEVÈZE