Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YQA YO QUÉ AMAN
Société Civile C.B.R.D.

Numéro de dépôt :
99820203
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque YQA YO QUÉ AMAN

Déposée le 18 octobre 1999 par la société Société Civile C.B.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YQA YO QUÉ AMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la société Société Civile C.B.R.D domicilié(e) BRANVILLE (14430), Chemin du Vausserie - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 736 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PLACE NATIVELLE HOURMANT GIROULT et Associés - France.

La marque YQA YO QUÉ AMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YQA YO QUÉ AMAN est expirée depuis le 18 octobre 2009.

Société Civile C.B.R.D a également déposé les autres marques suivantes : PLUS VRAI QUE NATURE , TRAITEUR D'IMAGINAIRE , ART D'IMAGINAIRE , EAU D'ILLUSION


Société Civile C.B.R.D. - BRANVILLE (14430), Chemin du Vausserie - France - SIREN 419736905


SCP PLACE NATIVELLE HOURMANT GIROULT et Associés - France


Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336514 - Publication au BOPI 2001-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Résines artificielles à l'état brut. Couleurs, vernis, laques ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Bougies, mèches. Appareils d'éclairage. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; articles de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer. Verrerie : articles de décoration, inclusion. Fleurs artificielles. Jeux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].