Déposée le 30 novembre 1999 par la société Société Civile C.B.R.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLUS VRAI QUE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est la société Société Civile C.B.R.D domicilié(e) BRANVILLE 14430, Chemin du Vausserie - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 736 905 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PLACE NATIVELLE HOURMANT GIROULT ET ASSOCIES - France.
La marque PLUS VRAI QUE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Civile C.B.R.D. - BRANVILLE 14430, Chemin du Vausserie - France - SIREN 419736905
SCP PLACE NATIVELLE HOURMANT GIROULT ET ASSOCIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Résines artificielles à l'état brut. Couleurs, vernis, laques ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Bougies et mèches (éclairages). Appareils d'éclairage. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; vases en bois, bambou, liège, roseau, jonc, osier avec inclusion et incrustation de décor floral ou artistique. Verrerie : articles de décoration, inclusion. Fleurs artificielles. Jeux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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