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Marques déposées par SOCIETE CIVILE BRUSSEL FRERES
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CANAL CAFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL CAFE
SOCIETE CIVILE BRUSSEL FRERES

Numéro de dépôt :
1568457
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2000

Présentation de la marque CANAL CAFE

Déposée le 4 janvier 1990 par SOCIETE CIVILE BRUSSEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAL CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE BRUSSEL FRERES, domicilié(e) 11, rue du Moulin du Président, 89000 AUXERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU - France.

La marque CANAL CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE CIVILE BRUSSEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : HYDROPOLE , CARROSPEED


SOCIETE CIVILE BRUSSEL FRERES - 11, rue du Moulin du Président, 89000 AUXERRE - France


Cabinet Claude GUIU - France


Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165385 - Publication au BOPI 1993-11-18

Services d'hôtellerie et de restauration sous toutes leurs formes;services rendus en procurant le logement et les repas par des hôtels, des pensions, des camps touristiques, des maisons de repos ou de convalescence;services rendus par des établissements se chargeant essentiellement de procurer des aliments ou des boissons préparés pour la consommation;services de réservation d'hôtel ou de restaurant, étude de projets (sans rapport avec les affaires);exploitation de brevets, marques, modèles et gérance de droits d'auteur;organisation de manifestations, d'expositions ou de salons; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de Savoir-Faire, concession de licence