Marque expirée - Marque en non vigueur

BERNARD CERAMICS
SOCIETE CIVILE BERNARD Société civile

Numéro de dépôt :
3416833
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/03/2016
BERNARD CERAMICS de SOCIETE CIVILE BERNARD Société civile

Présentation de la marque BERNARD CERAMICS

Déposée le 16 mars 2006 par la société SOCIETE CIVILE BERNARD Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BERNARD CERAMICS »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE BERNARD Société civile domicilié(e) 45 Avenue François Mermet,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 370 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD CERAMICS est expirée depuis le 16 mars 2016.

SOCIETE CIVILE BERNARD Société civile a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD STUDIO , BERNARD ENVIRONNEMENT


SOCIETE CIVILE BERNARD Société civile - 45 Avenue François Mermet,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France - SIREN 408370252


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Matériaux de construction métalliques ; carreaux et revêtements de murs et sols en métal.Lampes ; articles d'équipement sanitaire, à savoir, baignoires, bacs à douche, lavabos, toilettes, bidets, urinoirs, dispositifs antidérapants pour baignoires et sols, robinetterie, à savoir robinetterie pour salles de bain, telle que robinetterie de raccordement, de mélange et de distribution, raccords, robinets et robinetterie de régulation, siphons ; installations de tuyauterie ; douches, articles de robinetterie de douche et de tuyauterie pour salles de bain et bains publics, robinetteries pour lavabos et éviers ainsi que baignoires et douches, robinets et robinets mitigeurs à commande manuelle ou automatique pour l'alimentation en eau d'installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques ; carreaux de faïence et produits céramiques (pour la construction) ; carreaux et revêtements de murs et sols en céramiques, verre et roche naturelle ou composite ; carreaux de céramiques.Meubles, glaces (miroirs), meubles pour installations sanitaires ; cadres, miroirs, armoires de toilette ; meubles et petits éléments de mobilier pour salles de bain ; petits meubles de salles de bain et meubles de rangement mural.Petits ustensiles ménagers et ustensiles de table pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; objets d'art en verre, porcelaine ou imitation de porcelaine ; produits en verre à usage domestique, décorations d'intérieur et de table, à savoir objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, boîtes en verre, brûle-parfums, cache-pot, porte-savon, poigns de portes, plats à usage domestique, plateaux à usage domestique, vaisselle à usage domestique, vases ; supports pour ustensiles de salle de bain et de toilette, à savoir supports de sets de rasage et de dents, porte-gants de toilette ; porte-savons muraux, supports de papier hygiénique et porte-serviettes à tringle (non en métaux précieux).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.