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Marques déposées par la société Société Civile BEL-AIR
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BIOHITECH europe
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOHITECH europe
Société Civile BEL-AIR

Numéro de dépôt :
3598723
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2018
BIOHITECH europe de Société Civile BEL-AIR

Présentation de la marque BIOHITECH europe

Déposée le 15 septembre 2008 par la société Société Civile BEL-AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOHITECH europe »

Le déposant est la société Société Civile BEL-AIR domicilié(e) 6 rue Brizeux,29000 QUIMPER - 29000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 451 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile BEL-AIR A l'attention de Monsieur Jean-Charles DOUX domicilié(e) 6 rue Brizeux,29000 QUIMPER - 29000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOHITECH europe est expirée depuis le 15 septembre 2018.


Société Civile BEL-AIR - 6 rue Brizeux,29000 QUIMPER - 29000 - France - SIREN 493451298


Société Civile BEL-AIR A l'attention de Monsieur Jean-Charles DOUX - 6 rue Brizeux,29000 QUIMPER - 29000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Collecte, entreposage et transport de déchets et de matières premières de récupération.

Valorisation et traitement (transformation) de déchets et de matières premières de récupération ; recyclage de déchets et de matières premières de récupération ; tri de déchets et de matières premières de récupération.

Elimination de déchets selon des procédés chimiques, physiques et/ou biologiques ; conseils en matière de développement, de choix et d'utilisation d'emballages et de matériaux d'emballages écologiques ; conseils sur des questions relatives à l'environnement et à l'élimination des déchets.