Marque expirée - Marque en non vigueur

V-BIOX
Société Civile BEL-AIR Société Civile

Numéro de dépôt :
3527274
Date de dépôt :
26/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2017
V-BIOX de Société Civile BEL-AIR Société Civile

Présentation de la marque V-BIOX

Déposée le 26 septembre 2007 par la société Société Civile BEL-AIR Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V-BIOX »

Le déposant est la société Société Civile BEL-AIR Société Civile domicilié(e) 6 rue Brizeux,29000 QUIMPER - 29000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 451 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile BEL-AIR A l'attention de Monsieur Jean-Charles DOUX domicilié(e) 6 rue Brizeux,29000 QUIMPER - 29000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V-BIOX est expirée depuis le 26 septembre 2017.


Société Civile BEL-AIR Société Civile - 6 rue Brizeux,29000 QUIMPER - 29000 - France - SIREN 493451298


Société Civile BEL-AIR A l'attention de Monsieur Jean-Charles DOUX - 6 rue Brizeux,29000 QUIMPER - 29000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Collecte, entreposage et transport de déchets et de matières premières de récupération.

Valorisation et traitement (transformation) de déchets et de matières premières de récupération ; recyclage de déchets et de matières premières de récupération ; tri de déchets et de matières premières de récupération.

Elimination de déchets selon des procédés chimiques, physiques et/ou biologique ; conseils en matière de développement, de choix et d'utilisation d'emballages et de matériaux d'emballage écologique ; conseils sur des questions relatives à l'environnement et à l'élimination des déchets.