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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE B.M
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ATOLL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATOLL
SOCIETE CIVILE B.M

Numéro de dépôt :
1630172
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
19/11/2010
ATOLL de SOCIETE CIVILE B.M

Présentation de la marque ATOLL

Déposée le 19 novembre 1990 par la société SOCIETE CIVILE B.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « ATOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE B.M domicilié(e) ZI DE VILLECHAUD, RUE DU TREMBLAT, 58200 COSNE SUR LOIRE (dossier no 2182483) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 197 517 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MIGOT PATRICE domicilié(e) (dossier no 2182483) - France.

La marque ATOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOLL est expirée depuis le 19 novembre 2010.


SOCIETE CIVILE B.M - ZI DE VILLECHAUD, RUE DU TREMBLAT, 58200 COSNE SUR LOIRE (dossier no 2182483) - France - SIREN 380197517


MIGOT PATRICE - (dossier no 2182483) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2000 n°2182483 - Publication au BOPI 2000-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie