(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juillet 1986 par SOCIETE CIVILE AUGUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364863.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 2006.
SOCIETE CIVILE AUGUIL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1996 n°2072619 - Publication au BOPI 1996-07-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02
Inscription le 14 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244181 - Publication au BOPI 1997-10-14