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Marques déposées par la société Société Civile Albert PEUCH
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CHATEAU GRAVET RENAISSANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAVET RENAISSANCE
Société Civile Albert PEUCH

Numéro de dépôt :
92415516
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/03/2012

Présentation de la marque CHATEAU GRAVET RENAISSANCE

Déposée le 25 mars 1992 par la société Société Civile Albert PEUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRAVET RENAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société Société Civile Albert PEUCH domicilié(e) Société Civile, « Gravet »,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2215059) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 480 533 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SC Albert PEUCH domicilié(e) « Gravet »,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2215059) - 33330 - France.

La marque CHATEAU GRAVET RENAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU GRAVET RENAISSANCE est expirée depuis le 25 mars 2012.


Société Civile Albert PEUCH - Société Civile, « Gravet »,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2215059) - 33330 - France - SIREN 349480533


SC Albert PEUCH - « Gravet »,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2215059) - 33330 - France


Inscription le 30 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167206 - Publication au BOPI 1993-12-30

Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2215059 - Publication au BOPI 2002-02-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Inscription le 13 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600589 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Vin d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU GRAVET RENAISSANCE"