Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROM
SOCIETE CIVILE AGRICULTURE GROSSHANS OLLIER MAREP "SOCIETE CIVILE AGROM"

Numéro de dépôt :
1061298
Date de dépôt :
01/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AGROM

Déposée le 1 août 1978 par SOCIETE CIVILE AGRICULTURE GROSSHANS OLLIER MAREP "SOCIETE CIVILE AGROM" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AGROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICULTURE GROSSHANS OLLIER MAREP "SOCIETE CIVILE AGROM", domicilié(e) Société Civile d'Etudes, 24, avenue Raphaël 75016 PARIS. - France.

La marque AGROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AGROM est expirée depuis le 1 août 1988.


SOCIETE CIVILE AGRICULTURE GROSSHANS OLLIER MAREP "SOCIETE CIVILE AGROM" - Société Civile d'Etudes, 24, avenue Raphaël 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Machines et moteurs et leurs accessoires;moteurs pour véhicules (terrestres, aériens) et pour navires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.