Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MELIZANE
Numéro de dépôt :
1609787
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2000
Présentation de la marque LA MELIZANE
Déposée le 27 février 1990 par Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MELIZANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MELIZANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MELIZANE est expirée depuis le 27 février 2000.
Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04