Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CABIROL
Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
1008843
Date de dépôt :
07/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU CABIROL

Déposée le 7 décembre 1976 par Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « CHATEAU CABIROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Agricole domicilié(e) CHATEAU PUYCARPIN BELVES DE CASTILLON 33350 - CASTILLON LA BATAILLE - France.

La marque CHATEAU CABIROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU CABIROL est expirée depuis le 7 décembre 1986.

Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LA MELIZANE , CHATEAU POMIES AGASSAC , CHATEAU DU TASTA , MUSCAT DE MIREVAL , "LES RIVES" , LES PALOMBES DE NOAILLAC , CHANT'POM


Société Civile Agricole - CHATEAU PUYCARPIN BELVES DE CASTILLON 33350 - CASTILLON LA BATAILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

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