Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANT'POM
Société civile agricole

Numéro de dépôt :
1740030
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
29/04/1996
CHANT\'POM de Société civile agricole

Présentation de la marque CHANT'POM

Déposée le 29 avril 1986 par Société civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « CHANT'POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société civile agricole, domicilié(e) Domaine du Clau, 82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mrs PRIEUR eugène et Jean-Pierre - France.

La marque CHANT'POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANT'POM est expirée depuis le 29 avril 1996.

Société civile agricole a également déposé les autres marques suivantes : LA MELIZANE , CHATEAU POMIES AGASSAC , CHATEAU DU TASTA , CHATEAU CABIROL , MUSCAT DE MIREVAL , "LES RIVES" , LES PALOMBES DE NOAILLAC


Société civile agricole - Domaine du Clau, 82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - France


Mrs PRIEUR eugène et Jean-Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

Jus de pomme