LE PETIT GIGOGNAN
Présentation de la marque LE PETIT GIGOGNAN
Déposée le 11 février 1994 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE VIGNOBLES GUY MOUSSET Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT GIGOGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT GIGOGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT GIGOGNAN est expirée depuis le 11 février 2004.
SOCIETE CIVILE AGRICOLE VIGNOBLES GUY MOUSSET Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238551 - Publication au BOPI 1997-06-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13