Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GIGOGNAN
SOCIETE CIVILE AGRICOLE VIGNOBLES GUY MOUSSET

Numéro de dépôt :
94509550
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque LE GIGOGNAN

Déposée le 28 février 1994 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE VIGNOBLES GUY MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GIGOGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE VIGNOBLES GUY MOUSSET domicilié(e) le Prieuré Saint Joseph, 84700 SORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 969 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE GIGOGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GIGOGNAN est expirée depuis le 28 février 2004.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE VIGNOBLES GUY MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT GIGOGNAN , CUVEE DE SAINTINE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE VIGNOBLES GUY MOUSSET - le Prieuré Saint Joseph, 84700 SORGUES - France - SIREN 389969098


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 13 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238551 - Publication au BOPI 1997-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

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