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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE ROUGE GORGE DU THOUET
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SOLEIL DU THOUET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL DU THOUET
SOCIETE CIVILE AGRICOLE ROUGE GORGE DU THOUET, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1198022
Date de dépôt :
12/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022

Présentation de la marque SOLEIL DU THOUET

Déposée le 12 mars 1982 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE ROUGE GORGE DU THOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL DU THOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE ROUGE GORGE DU THOUET domicilié(e) Charteau - 79100 - TAIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 904 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque SOLEIL DU THOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLEIL DU THOUET est expirée depuis le 12 mars 2022.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE ROUGE GORGE DU THOUET a également déposé les autres marques suivantes : LE ROUGE GORGE , LE ROUGE GORGE DU THOUET , LE ROUGE GORGE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE ROUGE GORGE DU THOUET, Société civile d'exploitation agricole - Charteau - 79100 - TAIZE - France - SIREN 312904519


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2002 n°2216250 - Publication au BOPI 2002-02-26

Renouvellement sans limitation n°2002595 - Publication au BOPI 1993-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489339 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19

Inscription le 15 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795261 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Inscription le 23 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°799062 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

Produits agricoles et horticoles, fruits et légumes frais.