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Marques déposées par Société Civile Agricole MONDIAL FRUIT SELECTION
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ROYAL GEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL GEM
Société Civile Agricole MONDIAL FRUIT SELECTION

Numéro de dépôt :
1666837
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2000

Présentation de la marque ROYAL GEM

Déposée le 18 avril 1990 par Société Civile Agricole MONDIAL FRUIT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL GEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Agricole MONDIAL FRUIT SELECTION, domicilié(e) 45 Rue Chèvre, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges ODIER. Administrateur - France.

La marque ROYAL GEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société Civile Agricole MONDIAL FRUIT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PERFECT , GRISELDA , SUNTOP , EARLICOT , FLAVOR QUEEN , ZEE GLO , BLUE GIANT , JUNE PRIDE , GILDA , FLAVOR DELIGHT


Société Civile Agricole MONDIAL FRUIT SELECTION - 45 Rue Chèvre, 49000 ANGERS - France


M. Georges ODIER. Administrateur - France


Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156533 - Publication au BOPI 1993-03-30

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