Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLO ET COUNTRY CLUB DE GASSIN PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ
Société Civile Agricole "MEDECIN DE CAMPAGNE"

Numéro de dépôt :
92440984
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2002

Présentation de la marque POLO ET COUNTRY CLUB DE GASSIN PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ

Déposée le 4 novembre 1992 par la société Société Civile Agricole "MEDECIN DE CAMPAGNE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLO ET COUNTRY CLUB DE GASSIN PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société Société Civile Agricole "MEDECIN DE CAMPAGNE" domicilié(e) Route du Bourrian, lieu-dit "Médecin-Campagne", 83580 GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 401 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE ALSACIENNE DE BREVETS - France.

La marque POLO ET COUNTRY CLUB DE GASSIN PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLO ET COUNTRY CLUB DE GASSIN PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 4 novembre 2002.


Société Civile Agricole "MEDECIN DE CAMPAGNE" - Route du Bourrian, lieu-dit "Médecin-Campagne", 83580 GASSIN - France - SIREN 320401870


AGENCE ALSACIENNE DE BREVETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°423491 - Publication au BOPI 2005-12-05

Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254481 - Publication au BOPI 1998-05-18

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), brochures, cachets (sceaux), calendriers, coupe-papier (articles de bureau), crayons, dessins, drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), fournitures pour l'écriture, écussons (cachets en papier), matériel d'enseignement sous forme de jeu, fanions (en papier), représentations graphiques, images, imprimés, jeux de cartes, journaux, lithographies, objets d'art lithographiés, livres, marques pour livres, livrets, peintures (tableaux) encadrées ou non, périodiques, photographies, portraits, cartes postales, prospectus, publications, revues (périodiques), sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), stylos, linge de table en papier.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, ombrelles, parapluies, parasols et cannes,fouets et sellerie, cannes-sièges, colliers de chevaux, couvertures de chevaux, housses de selles pour chevaux, licous de chevaux, selles pour chevaux, coffres de voyage, genouillères pour chevaux, garnitures de harnachement non en métaux précieux, harnachements, havresacs, malles, mallettes, mors (harnachement), poignées de cannes, poignées de parapluies, rênes, sachets, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs de voyage, attaches de selle, trousses de voyage (maroquinerie). Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), abreuvoirs, bacs de propreté pour animaux, peignes pour animaux, soies d'animaux (brosserie et pinceaux), instruments d'arrosage, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients à boire, tire-bottes, tire-bouchons, bouteilles, brosserie, matériaux pour la brosserie, carafes, brosses à chaussures, brosses pour chevaux, cristaux (verrerie), étuis pour peignes et brosses, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, frottoirs (brosses), mangeoires pour animaux, seaux.Vêtements, chaussures, chapellerie, bonneterie, bottes, bottines, caleçons, casquettes, chandails, chapeaux, chasubles, chaussettes, chaussures de sport, chemises, combinaisons (vêtements), cravates, écharpes, foulards, gants, gilets, pantalons, pardessus, pullovers,vestes, visières (chapellerie). Agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, badges ornementaux, boutons, cache-boutons, broches (accessoires d'habillement), ornements de chapeaux (non en métaux précieux), insignes non en métaux précieux.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, balles de jeu, boules de jeu, cannes de polo, appareils de culture physique, filets (articles de sport), gants (accessoires de jeux), jeux de société.Dressage d'animaux, camps (stages) de perfectionnement sportif, services de clubs (divertissement), organisation de compétitions sportives, organisation de concours (divertissement), organisation et conduite de conférences, exploitation d'installation sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration), location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), production de spectacles, représentation de spectacles, exploitation d'infrastructures destinées au jeu de polo.Elevage d'animaux, pansage d'animaux, pension pour animaux, toilettage d'animaux, art vétérinaire, enregistrement, filmage sur bandes vidéo, services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, entretien de pelouses,photographie, reportages photographiques, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), étude de projets techniques, restauration (repas)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.