Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE LEOUBE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE ET VITICOLE DU DOMAINE DE LEOUBE Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3282416
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
CHÂTEAU DE LEOUBE de SOCIETE CIVILE AGRICOLE ET VITICOLE DU DOMAINE DE LEOUBE Société Civile Agricole

Présentation de la marque CHÂTEAU DE LEOUBE

Déposée le 26 mars 2004 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE ET VITICOLE DU DOMAINE DE LEOUBE Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE LEOUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE ET VITICOLE DU DOMAINE DE LEOUBE Société Civile Agricole domicilié(e) DOMAINE DE LEOUBE,83230 BORMES LES MIMOSAS - 83230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 466 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CHÂTEAU DE LEOUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE LEOUBE est expirée depuis le 26 mars 2014.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE ET VITICOLE DU DOMAINE DE LEOUBE Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : Léoube , CHATEAU DE LEOUBE , Léoube


SOCIETE CIVILE AGRICOLE ET VITICOLE DU DOMAINE DE LEOUBE Société Civile Agricole - DOMAINE DE LEOUBE,83230 BORMES LES MIMOSAS - 83230 - France - SIREN 333466324


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Huiles et graisses comestibles.