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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES
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OR NOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OR NOIR
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
3027824
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2030

Présentation de la marque OR NOIR

Déposée le 15 mai 2000 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OR NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES domicilié(e) MAS DE LUNES AUMELAS - 34230 - PAULHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 874 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque OR NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OR NOIR arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ENCOSTE , BERGERIE DE LUNES , BERGERIE D'ENCOSTE , L'ANTRE DES LOUPS , LES GORGES DU LUNÈS , Clos de Lunès , LES PLAISIRS DE LUNÈS , SERRE LONGUE , LES SECRETS DE LUNÈS , M A S de L U N E S


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES, Société civile agricole - MAS DE LUNES AUMELAS - 34230 - PAULHAN - France - SIREN 305874497


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 22 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306030 - Publication au BOPI 2000-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2010 n°2440770 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-19

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2020 n°2746200 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.