Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos de Lunès
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
3951697
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
Clos de Lunès de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES

Présentation de la marque Clos de Lunès

Déposée le 8 octobre 2012 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Clos de Lunès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES domicilié(e) MAS DE LUNES, AUMELAS - 34230 - PAULHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 874 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque Clos de Lunès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos de Lunès est expirée depuis le 8 octobre 2022.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ENCOSTE , BERGERIE DE LUNES , OR NOIR , BERGERIE D'ENCOSTE , L'ANTRE DES LOUPS , LES GORGES DU LUNÈS , LES PLAISIRS DE LUNÈS , SERRE LONGUE , LES SECRETS DE LUNÈS , M A S de L U N E S


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES, Société civile agricole - MAS DE LUNES, AUMELAS - 34230 - PAULHAN - France - SIREN 305874497


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation dénommée "Clos de Lunès".