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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole
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BERGERIE DE L'ARBOUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERGERIE DE L'ARBOUS
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole

Numéro de dépôt :
96619593
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2026

Présentation de la marque BERGERIE DE L'ARBOUS

Déposée le 4 avril 1996 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGERIE DE L'ARBOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole domicilié(e) Mas de Lunes, Aumelas,34230 PAULHAN (dossier no 2312041) - 34230 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2312041) - 75008 - France.

La marque BERGERIE DE L'ARBOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERGERIE DE L'ARBOUS arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ENCOSTE , BERGERIE DE LUNES , OR NOIR , BERGERIE D'ENCOSTE , L'ANTRE DES LOUPS , LES GORGES DU LUNÈS , Clos de Lunès , LES PLAISIRS DE LUNÈS , SERRE LONGUE , LES SECRETS DE LUNÈS


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole - Mas de Lunes, Aumelas,34230 PAULHAN (dossier no 2312041) - 34230 - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2312041) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616564 - Publication au BOPI 2016-04-25

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2312041 - Publication au BOPI 2006-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 21 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°302496 - Publication au BOPI 2000-06-21

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons alcooliques contenant des fruits; vins; vins de pays; vins d'appellation d'origine; spiritueux; apéritifs; cidres; digestifs (alcools et liqueurs); liqueurs; eaux-de-vie