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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole
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BERGERIE DE L'ARBOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BERGERIE DE L'ARBOUS
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole

Numéro de dépôt :
1364917
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
10/06/2016
BERGERIE DE L\'ARBOUS de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole

Présentation de la marque BERGERIE DE L'ARBOUS

Déposée le 10 juin 1986 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « BERGERIE DE L'ARBOUS »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole domicilié(e) Mas de Lunes, Aumelas,34230 PAULHAN (dossier no 2313568) - 34230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2313568) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERGERIE DE L'ARBOUS est expirée depuis le 10 juin 2016.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ENCOSTE , BERGERIE DE LUNES , OR NOIR , BERGERIE D'ENCOSTE , L'ANTRE DES LOUPS , LES GORGES DU LUNÈS , Clos de Lunès , LES PLAISIRS DE LUNÈS , SERRE LONGUE , LES SECRETS DE LUNÈS


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole - Mas de Lunes, Aumelas,34230 PAULHAN (dossier no 2313568) - 34230 - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2313568) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313568 - Publication au BOPI 2006-04-27

Renouvellement sans limitation n°2069013 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 21 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°302496 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 20 mai 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°204645 - Publication au BOPI 1996-05-20

Vin.