Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole
/
BERGERIE D'ENCOSTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BERGERIE D'ENCOSTE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole

Numéro de dépôt :
97700734
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017

Présentation de la marque BERGERIE D'ENCOSTE

Déposée le 22 octobre 1997 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGERIE D'ENCOSTE »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole domicilié(e) Mas de Lunes, Aumelas,34230 PAULHAN (dossier no 2351439) - 34230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 874 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2351439) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERGERIE D'ENCOSTE est expirée depuis le 22 octobre 2017.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ENCOSTE , BERGERIE DE LUNES , OR NOIR , L'ANTRE DES LOUPS , LES GORGES DU LUNÈS , Clos de Lunès , LES PLAISIRS DE LUNÈS , SERRE LONGUE , LES SECRETS DE LUNÈS , M A S de L U N E S


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE LUNES société civile agricole - Mas de Lunes, Aumelas,34230 PAULHAN (dossier no 2351439) - 34230 - France - SIREN 305874497


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2351439) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 21 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°302496 - Publication au BOPI 2000-06-21

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351439 - Publication au BOPI 2007-09-21

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons alcooliques contenant des fruits; vins; vins de pays; vins d'appellation d'origine; spiritueux; apéritifs; cidres; digestifs (alcools et liqueurs); liqueurs; eaux-de-vie