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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHÂTEAU SEGUR
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CHATEAU SEGUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU SEGUR
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHÂTEAU SEGUR

Numéro de dépôt :
1653801
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2011
CHATEAU SEGUR de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHÂTEAU SEGUR

Présentation de la marque CHATEAU SEGUR

Déposée le 28 mars 1991 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHÂTEAU SEGUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHÂTEAU SEGUR domicilié(e) CHÂTEAU SEGUR, 33290 PAREMPUYRE (dossier no 2195032) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 953 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE GRAZIOLI domicilié(e) (dossier no 2195032) - France.

La marque CHATEAU SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653801.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SEGUR est expirée depuis le 28 mars 2011.


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHÂTEAU SEGUR - CHÂTEAU SEGUR, 33290 PAREMPUYRE (dossier no 2195032) - France - SIREN 781953468


JEAN-PIERRE GRAZIOLI - (dossier no 2195032) - France


Demande de renouvellement le 10 janvier 2011 n°2459592 - Publication au BOPI 2011-01-10

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2001 n°2195032 - Publication au BOPI 2001-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552960 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Vin A.O.C provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SEGUR