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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS
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DOMAINE DES JOUALLES DE GERMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES JOUALLES DE GERMAN
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS

Numéro de dépôt :
1668638
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2001

Présentation de la marque DOMAINE DES JOUALLES DE GERMAN

Déposée le 23 mai 1991 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES JOUALLES DE GERMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS, domicilié(e) Château de Mouëys (33550) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. FACQUEZ - France.

La marque DOMAINE DES JOUALLES DE GERMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES JOUALLES DE GERMAN est expirée depuis le 23 mai 2001.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU GRAND MOUEYS , DOMAINE DE GERMAN , DOMAINE DES JOUALLES , DOMAINE DE LA GATINE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS - Château de Mouëys (33550) - France


E. FACQUEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES JOUALLES DE GERMAN