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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS
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CHATEAU DU GRAND MOUEYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU GRAND MOUEYS
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS

Numéro de dépôt :
1668637
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2001
CHATEAU DU GRAND MOUEYS de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS

Présentation de la marque CHATEAU DU GRAND MOUEYS

Déposée le 23 mai 1991 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU GRAND MOUEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS, domicilié(e) Château de Mouëys (33550) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. FACQUEZ - France.

La marque CHATEAU DU GRAND MOUEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU GRAND MOUEYS est expirée depuis le 23 mai 2001.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES JOUALLES DE GERMAN , DOMAINE DE GERMAN , DOMAINE DES JOUALLES , DOMAINE DE LA GATINE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU DU GRAND MOUEYS - Château de Mouëys (33550) - France


E. FACQUEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Vin blanc d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU GRAND MOUEYS