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Marques déposées par Société civile agricole du Château de Saint-Sériès
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DOMAINE DE LA NOBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA NOBLE
Société civile agricole du Château de Saint-Sériès

Numéro de dépôt :
93453755
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE LA NOBLE

Déposée le 2 février 1993 par Société civile agricole du Château de Saint-Sériès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est Société civile agricole du Château de Saint-Sériès, domicilié(e) SAINT-SERIES, 34400 LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. Le HANNEUR - France.

La marque DOMAINE DE LA NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA NOBLE est expirée depuis le 2 février 2003.

Société civile agricole du Château de Saint-Sériès a également déposé les autres marques suivantes : , CHATEAU SAINT-SERIES , DOMAIN DE SALLELES , Techeney , , Mirefleurs


Société civile agricole du Château de Saint-Sériès - SAINT-SERIES, 34400 LUNEL - France


F. Le HANNEUR - France


Inscription le 5 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259687 - Publication au BOPI 1998-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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