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Marques déposées par Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA
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NOTRE DAME DE LANDIRAS FORTUNAM REVERENTER HABE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DE LANDIRAS FORTUNAM REVERENTER HABE
Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA)

Numéro de dépôt :
1686932
Date de dépôt :
07/08/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2001
NOTRE DAME DE LANDIRAS FORTUNAM REVERENTER HABE de Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA

Présentation de la marque NOTRE DAME DE LANDIRAS FORTUNAM REVERENTER HABE

Déposée le 7 août 1991 par Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTRE DAME DE LANDIRAS FORTUNAM REVERENTER HABE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA), domicilié(e) château de Landiras, 33720 LANDIRAS - France.

La marque NOTRE DAME DE LANDIRAS FORTUNAM REVERENTER HABE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME DE LANDIRAS FORTUNAM REVERENTER HABE est expirée depuis le 7 août 2001.

Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA GRAVE , CHATEAU DE LANDIRAS


Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA) - château de Landiras, 33720 LANDIRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

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