Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTT LA COMPLICITE DES GENS DE MER
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES, Société civile particulière agricole, 83240 LA LONDE LES MAURES

Numéro de dépôt :
1249382
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1993
OTT LA COMPLICITE DES GENS DE MER de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES

Présentation de la marque OTT LA COMPLICITE DES GENS DE MER

Déposée le 28 octobre 1983 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OTT LA COMPLICITE DES GENS DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque OTT LA COMPLICITE DES GENS DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES, Société civile particulière agricole, 83240 LA LONDE LES MAURES - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)