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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES
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OTT DOMAINES DU CHATEAU DE SELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OTT DOMAINES DU CHATEAU DE SELLE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES

Numéro de dépôt :
1089774
Date de dépôt :
13/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OTT DOMAINES DU CHATEAU DE SELLE

Déposée le 13 mars 1979 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OTT DOMAINES DU CHATEAU DE SELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES domicilié(e) 83250 LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque OTT DOMAINES DU CHATEAU DE SELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque OTT DOMAINES DU CHATEAU DE SELLE est expirée depuis le 13 mars 1989.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES - 83250 LA LONDE LES MAURES - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.