(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 juin 1990 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES. société civile particulière agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596559.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES. société civile particulière agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19