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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES

Numéro de dépôt :
1139286
Date de dépôt :
18/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juin 1980 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES domicilié(e) société civile particulière agricole 83250 LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139286.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 1990.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES - société civile particulière agricole 83250 LA LONDE LES MAURES - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers;huiles, vinaigres, condiments, eaux minérales et gazeuses, limonades et sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.