Marque renouvelée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1022628
Date de dépôt :
13/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 juillet 1977 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022628.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 13 juillet 1987.
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007