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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES
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LE PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PROVENCAL
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES, société civile particulière agricole, 83250 LA LONDE-LES-MAURES.

Numéro de dépôt :
1187418
Date de dépôt :
04/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE PROVENCAL de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES

Présentation de la marque LE PROVENCAL

Déposée le 4 février 1980 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LE PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE PROVENCAL est expirée depuis le 4 février 1990.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES, société civile particulière agricole, 83250 LA LONDE-LES-MAURES. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine "Côtes de Provence", liqueurs, eaux-de-vie de vin de Provence, verrerie, porcelaine, faïence.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.