Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BOUTEILLE PROVENCALE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES, société civile particulière agricole, 83250 LA LONDE-LES-MAURES.

Numéro de dépôt :
1187416
Date de dépôt :
04/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA BOUTEILLE PROVENCALE de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES

Présentation de la marque LA BOUTEILLE PROVENCALE

Déposée le 4 février 1980 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOUTEILLE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LA BOUTEILLE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA BOUTEILLE PROVENCALE est expirée depuis le 4 février 1990.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE , OTT LA COMPLICITE DES GENS DE MER


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES, société civile particulière agricole, 83250 LA LONDE-LES-MAURES. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Bouteilles, verrerie, cristaux, glaces, miroirs, vins bénéficiant de l'appellation d'origine "Côtes de Provence", cidres, bières, eaux-de-vie de vin de Provence, liqueurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.