Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole
/
JE NE VENDS QUE MES RECOLTES DOMAINES OTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JE NE VENDS QUE MES RECOLTES DOMAINES OTT
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole

Numéro de dépôt :
1648467
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2000
JE NE VENDS QUE MES RECOLTES DOMAINES OTT de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole

Présentation de la marque JE NE VENDS QUE MES RECOLTES DOMAINES OTT

Déposée le 11 juin 1990 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JE NE VENDS QUE MES RECOLTES DOMAINES OTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole domicilié(e) 83250 LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque JE NE VENDS QUE MES RECOLTES DOMAINES OTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole - 83250 LA LONDE LES MAURES - France


Cabinet HERRBURGER - France


Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux, jus de raisin alcoolisé. Papier à lettres imprimés et papiers de réclame

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.