DOMAINES OTT JE NE VENDS QUE MES RECOLTES

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES

Présentation de la marque DOMAINES OTT JE NE VENDS QUE MES RECOLTES

Déposée le 18 juin 1980 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINES OTT JE NE VENDS QUE MES RECOLTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES domicilié(e) société civile particulière agricole 83250 LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque DOMAINES OTT JE NE VENDS QUE MES RECOLTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINES OTT JE NE VENDS QUE MES RECOLTES est expirée depuis le 18 juin 1990.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE