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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES
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DOMAINES OTT JE NE VENDS QUE MES RECOLTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES OTT JE NE VENDS QUE MES RECOLTES
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES

Numéro de dépôt :
1139287
Date de dépôt :
18/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINES OTT JE NE VENDS QUE MES RECOLTES

Déposée le 18 juin 1980 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINES OTT JE NE VENDS QUE MES RECOLTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES domicilié(e) société civile particulière agricole 83250 LA LONDE LES MAURES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT HERRBURGER. - France.

La marque DOMAINES OTT JE NE VENDS QUE MES RECOLTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINES OTT JE NE VENDS QUE MES RECOLTES est expirée depuis le 18 juin 1990.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES - société civile particulière agricole 83250 LA LONDE LES MAURES. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055

Vins, vins mousseux, cidres, biéres, alcools, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux, jus de raisin alcoolisé.Papier à lettres imprimés et papiers de réclame.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.