Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES OTT CHATEAU DE SELLE CLOS MIREILLE CHATEAU ROMASSAN
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES (société civile particulière agricole)

Numéro de dépôt :
1410289
Date de dépôt :
28/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1996
DOMAINES OTT CHATEAU DE SELLE CLOS MIREILLE CHATEAU ROMASSAN de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES (société civile particulière agricole

Présentation de la marque DOMAINES OTT CHATEAU DE SELLE CLOS MIREILLE CHATEAU ROMASSAN

Déposée le 28 août 1986 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES (société civile particulière agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINES OTT CHATEAU DE SELLE CLOS MIREILLE CHATEAU ROMASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES (société civile particulière agricole), domicilié(e) 83240 LA LONDE LES MAURES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre HERRBURGER. - France.

La marque DOMAINES OTT CHATEAU DE SELLE CLOS MIREILLE CHATEAU ROMASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES (société civile particulière agricole a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES (société civile particulière agricole) - 83240 LA LONDE LES MAURES. - France


Cabinet Pierre HERRBURGER. - France


Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Vins d'appelation d'origine et provenant des exploitations exactement dénommées "Chateau de Selle", "Clos Mireille" et "Chateau Romassan".