DOMAINES OTT CHATEAU DE SELLE CLOS MIREILLE CHATEAU ROMASSAN
Présentation de la marque DOMAINES OTT CHATEAU DE SELLE CLOS MIREILLE CHATEAU ROMASSAN
Déposée le 28 août 1986 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES (société civile particulière agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINES OTT CHATEAU DE SELLE CLOS MIREILLE CHATEAU ROMASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINES OTT CHATEAU DE SELLE CLOS MIREILLE CHATEAU ROMASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES (société civile particulière agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19