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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES
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COMTE DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE PROVENCE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES, société civile particulière agricole, 83250 LA LONDE-LES-MAURES.

Numéro de dépôt :
1187417
Date de dépôt :
04/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COMTE DE PROVENCE

Déposée le 4 février 1980 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque COMTE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COMTE DE PROVENCE est expirée depuis le 4 février 1990.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES, société civile particulière agricole, 83250 LA LONDE-LES-MAURES. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine "Côtes de Provence", cidres, bières, eaux-de-vie de vin de Provence et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.