Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR DE NOIRS
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES, société civile particulière agricole, 83240 LA LONDE-LES-MAURES.

Numéro de dépôt :
1174711
Date de dépôt :
09/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CLAIR DE NOIRS

Déposée le 9 juillet 1981 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR DE NOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CLAIR DE NOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE , OTT LA COMPLICITE DES GENS DE MER


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES, société civile particulière agricole, 83240 LA LONDE-LES-MAURES. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Vins, spiritueux et liqueurs.