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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole
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CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole

Numéro de dépôt :
1648466
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2000
CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole

Présentation de la marque CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE

Déposée le 11 juin 1990 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole domicilié(e) 83250 LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES société civile particulière agricole - 83250 LA LONDE LES MAURES - France


Cabinet HERRBURGER - France


Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.