Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROMASSAN
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES

Numéro de dépôt :
1017365
Date de dépôt :
16/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU ROMASSAN

Déposée le 16 mai 1977 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU ROMASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES domicilié(e) 83250 LA LONDE-LES-MAURES. - France.

La marque CHATEAU ROMASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU ROMASSAN est expirée depuis le 16 mai 1987.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE , OTT LA COMPLICITE DES GENS DE MER


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES - 83250 LA LONDE-LES-MAURES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029

Vins, spiritueux et liqueurs.