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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES SOCIETE CIVILE PARTICULIERE AGRICOLE 83250 LA LONDE LES MAURES
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CHATEAU DE SELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SELLE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES SOCIETE CIVILE PARTICULIERE AGRICOLE 83250 LA LONDE LES MAURES.

Numéro de dépôt :
1146496
Date de dépôt :
04/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHATEAU DE SELLE

Déposée le 4 février 1980 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES SOCIETE CIVILE PARTICULIERE AGRICOLE 83250 LA LONDE LES MAURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE SELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES SOCIETE CIVILE PARTICULIERE AGRICOLE 83250 LA LONDE LES MAURES. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BERT, DE KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CHATEAU DE SELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DE SELLE est expirée depuis le 4 février 1990.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES SOCIETE CIVILE PARTICULIERE AGRICOLE 83250 LA LONDE LES MAURES a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES SOCIETE CIVILE PARTICULIERE AGRICOLE 83250 LA LONDE LES MAURES. - France


CABINET BERT, DE KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

IMPRIMES, PAPIERS ET DOCUMENTS DE RECLAME. VINS NOTAMMENT VIN DE PROVENCE, VINS MOUSSEUX, CIDRES, BIERES, ALCOOLS ET EAUX-DE-VIE, SPIRITUEUX ET LIQUEURS DIVERSES.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.