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Marques déposées par Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères
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DOMAINES OTT LES VINS DE L ELITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINES OTT LES VINS DE L ELITE
Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères

Numéro de dépôt :
953697
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINES OTT LES VINS DE L ELITE

Déposée le 27 avril 1976 par Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINES OTT LES VINS DE L ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères domicilié(e) (société civile agricole), La Londe-les-Maures (Var). - France.

La marque DOMAINES OTT LES VINS DE L ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINES OTT LES VINS DE L ELITE est expirée depuis le 27 avril 1986.

Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINES OTT LE CHATEAU DU SELLE LE CLOS MIREILLE LE CHATEAU ROMASSAN , BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , CHATEAU DE SELLE , CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE BANDOL


Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères - (société civile agricole), La Londe-les-Maures (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.