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Marques déposées par Société Civile Agricole des Domaines Ott Frères
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DOMAINES OTT LE CHATEAU DU SELLE LE CLOS MIREILLE LE CHATEAU ROMASSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES OTT LE CHATEAU DU SELLE LE CLOS MIREILLE LE CHATEAU ROMASSAN
Société Civile Agricole des Domaines Ott Frères

Numéro de dépôt :
965923
Date de dépôt :
08/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINES OTT LE CHATEAU DU SELLE LE CLOS MIREILLE LE CHATEAU ROMASSAN

Déposée le 8 septembre 1976 par Société Civile Agricole des Domaines Ott Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINES OTT LE CHATEAU DU SELLE LE CLOS MIREILLE LE CHATEAU ROMASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Agricole des Domaines Ott Frères domicilié(e) (soc. civile), La Londe-les-Maures, canton d'Hyères (Var). - France.

La marque DOMAINES OTT LE CHATEAU DU SELLE LE CLOS MIREILLE LE CHATEAU ROMASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINES OTT LE CHATEAU DU SELLE LE CLOS MIREILLE LE CHATEAU ROMASSAN est expirée depuis le 8 septembre 1986.

Société Civile Agricole des Domaines Ott Frères a également déposé les autres marques suivantes : BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , DOMAINES OTT LES VINS DE L ELITE , CHATEAU DE SELLE , CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE BANDOL


Société Civile Agricole des Domaines Ott Frères - (soc. civile), La Londe-les-Maures, canton d'Hyères (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.